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Marques déposées par Commune de MarmandeTODO
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Tomato Fiesta Marmande
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tomato Fiesta Marmande
Commune de Marmande, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3858486
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
Tomato Fiesta Marmande de Commune de Marmande

Présentation de la marque Tomato Fiesta Marmande

Déposée le 8 septembre 2011 par Commune de MarmandeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomato Fiesta Marmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Commune de MarmandeTODO domicilié(e) Mairie de Marmande, Place Clemenceau - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 701 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service communication domicilié(e) Mairie de Marmande, Place Clemenceau - 47200 - MARMANDE - France.

La marque Tomato Fiesta Marmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomato Fiesta Marmande est expirée depuis le 8 septembre 2021.

Commune de Marmande a également déposé les autres marques suivantes : MARMANDE… AVENUE , LA MARMANDAISE BIERE DE GARONNE LA BIERE A LA TOMATE DE MARMANDE , CESAme , FERLINE LA MARMANDAISE , OSEZ MARMANDE !


Commune de Marmande, Collectivité territoriale - Mairie de Marmande, Place Clemenceau - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 214701575


Service communication - Mairie de Marmande, Place Clemenceau - 47200 - MARMANDE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

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